PROJET DE RÉSERVE DU CHÂTELAR

LES PUBLICATIONS

 

 

 

Concertation - Atelier public ERC-CHATELAR

Atelier public de travail du 22/04/2025

 

 

 

 

 

 

^{Concertation - Réunion publique} 

Réunion publique du 17/04/2025

  

 

 

 

 

 

Projet de réserve du Châtelar

L’ASA du Canal de Gap est à l’initiative d’un projet de réserve de substitution  sur la commune de La Roche-des-Arnauds (05)…..

 

 

 

 

 

Déclaration d'Intention du Projet de réserve de substitution du Châtelar

Dans le cadre du projet de réserve de substitution du Châtelar, une déclaration d’intention a été réalisée conformément aux dispositions des articles L 121-18 et R 121-25 du Code de l’Environnement.....

  

 

 

 

 

 

 

Dossier de Concertation 

Dans le cadre du projet de réserve de substitution du Châtelar, un dossier de concertation a été réalisé et est disponible à la lecture.

 

 

 

 

 

 

Bilan de la Concertation du Public

Bilan de la concertation du public intervenue du 23 septembre au 22 novembre 2024.

   

 

 

 

 

Dossier des enseignements du maitre d'ouvrage

Dossier des enseignements du maitre d'ouvrage - Concertation public sur le projet de réserve du Châtelar

   

 

 

 

 

 

 

 

Délibération sur l'opportunité de poursuivre le projet de réserve du Châtelar

Délibération du 25/02/2025 adoptée en CS de l’ASA du Canal de Gap, et relative à la poursuite du projet de réserve de substitution du Châtelar par suite de la confirmation de son opportunité post phase de concertation préalable du public.

    

 

 

 

 

 

 

Avis des Garants CNDP à la réponse de l'ASA du Canal de Gap

Avis des garants CNDP sur le dossier des enseignements du maître d’ouvrage en réponse au bilan de la concertation préalable sur le projet de réserve de substitution du Châtelar (05)

 

 

 

 

 

Lettre de mission du Garant

Lettre de mission du garant de la CNDP dans le cadre de la Concertation continue volontaire en référence au projet de réserve de substitution du Châtelar